Les Statuts du Brahma Club de france



Nouveaux statuts votés lors de l'assemblée général de SALBRIS le 6 Février 2011

Statuts du Brahma Club de France Article 1: Il est fondé un club d'éleveurs de volaille de race Brahma, sous le nom de Brahma Club de France. Il est régi par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.

Article 2 : Le siège social est fixé au domicile du Président en exercice. Le siège peut être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3 : Le club a pour but: -de grouper les éleveurs de volaille Brahma grande race ou naine et Cochin, de créer entre eux des relations avicoles destinées à encourager l'élevage de ces races, les propager, les améliorer pour la sélection et développer leurs qualités conformément au ,standard qui a été adopté; -d'assurer aux adhérents un service gratuit de relations interclubs; -d'offrir chaque année, dans certaines expositions fixées par le Conseil d'Administration, des récompenses aux membres du club à jour de leur cotisation; -d'organiser des réunions d'information; des championnats régionaux et le Championnat de France; -de demander aux sociétés organisatrices d'expositions d'apporter le plus grand soin dans la désignation du jury chargé de juger les Brahma et Cochin. -de veiller au respect du standard de la race. -De créer des liens avec les autres Clubs Européens Brahma ou Cochin

Article 3 bis: Vote des divers championnats. Seuls les championnats (Coupe de France et Championnat de France) seront votés par les membres présents lors de l'assemblée générale annuelle. Pour ceux-ci, il ne sera possible de les réatribuer à la même association qu'aprés une période de 3 ans, à moins qu'il n'y ai aucune autre demande. Les championnats régionaux quant à eux pourront être organisés par tous membres (à jour de cotisation)qui le désirent et d'en faire part au Président, à eux d'en prendre la reponsabilité et l'entière organisation dans le respect du réglement du BCCF

Article 4 : La durée du club est illimitée.

Article 5 : Le club se compose : 1 De membres d'honneur: Ce titre est attribué par l'assemblée générale à des personnes ayant rendus des services exceptionnels au club ou à l'élevage des races Brahma et Cochin. Ce titre peut être associé à une fonction (Président d'honneur, Conseiller d'honneur, etc.). Les membres d'honneur sont élus à vie et dispensés du paiement de la cotisation sauf s'ils en décident autrement.

2. Les adhérents: Ils sont soumis au règlement des cotisations. La cotisation est valable pour la période du 1er Janvier au 31 Décembre. 3. Les membres deviennent bienfaiteurs s'ils acceptent de payer une cotisation supérieure dont le minimum est fixé par l'Assemblée Générale ils peuvent être actifs ou sympathisants. Article 6 : Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'Administration.

Article.7 : La qualité de membre se perd: -par décès -par démission. Elle doit être adressée au Président par lettre recommandée. -par le non paiement de la cotisation. -par radiation pour motif grave. Elle est prononcée par le Conseil d'Administration. Le sociétaire sera convoqué, pour sa défense, à fournir des explications, devant le Conseil d'Administration. -2 absences injustifiées seront assimiléés à une démission.

Article 8 : Le club est dirigé et administré gratuitement par un Conseil d'Administration composé de douze membres élus par l'assemblée générale. Après son élection, le Conseil d'Administration se réunit pour élire le bureau composé de: . Un Président . Un Vice-président . Un Secrétaire . Un Trésorier

On ne peut être élu au bureau qu'à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le Président dirige les travaux du club. Il agit en son nom et le représente dans tous les actes de la vie civile. Il ordonnance les dépenses. Il décide des convocations de l'assemblée générale et du Conseil. Il contrôle et signe tous les procès verbaux des réunions de l'assemblée générale, du Conseil et des commissions. Le Président est responsable devant le Conseil. Le vice-président est le conseiller du Président. Il peut être appelé à le remplacer, soit par délégation de celui-ci, soit en cas d'empêchement constaté par le Conseil. Il ne peut demander la dissolution du club. Il est responsable avec le Président des sections Brahma Grande Race , Brahma naine et Cochin. Le secrétaire est dépositaire des archives du club. Il tient la correspondance et peut signer par délégation du Président. Il convoque les participants aux réunions prescrites par le Président. Il rédige les procès verbaux de toutes les assemblées, les soumet au Président et les fait insérer, dans les publications du club. Le Trésorier reçoit et encaisse, tous les revenus du club et paye les dépenses après accord du Président. Il gère les fonds mais ne décide pas de leur emploi. Il ne peut donc être considéré comme pécuniairement responsable que si une faute ou une erreur de gestion est reconnues par le Conseil ou l'assemblée générale. Le contrôle de la gestion peut être exigé à tout moment par le Président, le Conseil ou l'assemblée générale. Le Trésorier présente chaque année à l'assemblée générale le bilan détaillé de la situation financière du club.

Article 9 : Les membres du Conseil d'Administration sont élus pour trois ans et renouvelables par tiers chaque année. Les deux premiers tiers renouvelables sont tirés au sort. Les membres sortant sont rééligibles; ils sont nommés à la majorité des suffrages exprimés. Les membres du bureau sont élus pour un an et sont rééligibles. Le vote par correspondance est autorisé.

Article 10 : L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Les assemblées générales ordinaires ou extraordinaires et autres réunions du club auront lieu sur convocation du Président.

Article 11 : Les présents statuts sont révisables en assemblée générale, sur l'initiative du Président ou du Conseil d'Administration ou d'un tiers des membres du club. Les modifications proposées devront être communiquées à l'Assemblée Générale au moins un mois avant l'ouverture de celle-ci.

Article 12 : Il existe un règlement intérieur approuvé et modifié par l'Assemblée Générale ordinaire à la majorité des suffrages exprimés.

Article 13 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu aux membres conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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